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Subrogation

En droit des obligations, la subrogation personnelle se produit lorsqu'un débiteur doit de l'argent à un créancier, mais que ce dernier est payé par une tierce personne, appelée le subrogé. Ce tiers prend la place du créancier et peut se faire rembourser par le débiteur.

Par exemple, si un locataire subit des dommages dans son appartement à la suite d'une fuite d'eau, son assurance va l'indemniser. En échange de cette indemnisation, l'assuré va fournir une quittance à l'assurance, qui lui permettra de se retourner contre le responsable de la fuite d'eau pour récupérer les frais engagés. Cette quittance est appelée "subrogatoire". Ainsi, l'assureur est subrogé dans les droits de l'assuré et peut agir en son nom pour récupérer les sommes payées.

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